Politique de protection des données personnelles

Politique de protection des données personnelles 

Dernière mise à jour : 23 avril 2024

Ce site internet (ci-après le « Site »), édité par la société SIMAGO FRANCE SAS (ci-après « Editeur du Site »), présente les centres d’imagerie médicale, appartenant au réseau Simago.

Dans le cadre de l’accès, la consultation, la navigation et l’utilisation du Site, vous êtes amené à communiquer des données personnelles vous concernant à l’Editeur du Site.

Nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance de la présente politique vous expliquant comment vos données personnelles sont utilisées par l’Editeur du Site, en sa qualité de responsable de traitement, dans le cadre du Site et comment exercer vos droits en la matière. La présente politique complète les Conditions Générales d’Utilisation du Site, ainsi que tout document ou mention d’information y renvoyant.

En cas de questions relatives à la présent politique, vous pouvez passer par le formulaire de contact disponible sur le Site ou contacter, le cas échéant, le délégué à la protection des données de Simago en envoyant un email à l’adresse suivante : [email protected].

1. Quelles données personnelles vous concernant sont traitées ?

 

Catégories de données Exemples de données
Données relatives à vos demandes de contact sur le Site Nom, prénom, adresse email, date, objet et contenu de votre demande, échanges avec les services de compétents pour traiter votre demande
Données relatives à votre prise de rendez-vous (si vous décidez d’utiliser la plateforme tierce de prise de rendez-vous accessible depuis le Site) Nom, prénom, date de naissance, statut (nouveau patient ou patient existant), centre d’imagerie médicale appartenant au réseau Simago et praticien auprès duquel vous avez pris rendez-vous, date, heure et objet du rendez-vous
Données relatives à la consultation de  vos résultats d’examen (sous réserve de l’existence de cette fonctionnalité sur le site et si vous décidez d’utiliser la plateforme tierce de consultation des résultats d’examen accessible depuis le Site) Identifiants patient, date, heure et objet de l’examen, date et heure de la mise en ligne de vos résultats d’examen sur la plateforme, résultats d’examen

 

Certaines de ces données sont obligatoires, d’autres facultatives en fonction de votre demande. Le caractère obligatoire ou facultatif des données personnelles à renseigner est signalé au moment de la collecte. Si vous refusez de fournir les données obligatoires demandées, l’Editeur du Site ne sera pas en mesure de traiter votre demande.

Lorsque vous prenez rendez-vous auprès de l’un des centres d’imagerie médicale, appartenant au réseau Simago, des données de santé vous concernant pourront être collectées aux fins de constitution de votre dossier patient, de diagnostics médicaux, de réalisation des actes médicaux et, plus généralement, pour les besoins de votre prise en charge par l’équipe médicale du centre d’imagerie médicale appartenant au réseau Simago. Pour plus d’informations sur l’utilisation de vos données personnelles dans ce cadre, vous pouvez directement contacter le centre d’imagerie médicales vous ayant pris en charge.

Par ailleurs, certaines données sont automatiquement collectées par le Site via des cookies et autres traceurs, à savoir :

Catégories de données Exemples de données Finalités
Données de connexion et de navigation Date et heure de connexion, adresse IP, équipement, navigateur, système d’exploitation, données de configuration système, pages consultées Ces données sont nécessaires au bon fonctionnement technique du Site et de ses services, ainsi qu’à la mesure d’audience. Pour plus d’informations, veuillez consulter la Politique de gestion des cookies.

 

2. Pourquoi vos DONNÉES personnelles sont-elles utilisées ?

 

Finalités Exemples d’utilisation de

vos données personnelles

 Fondements juridiques
Traitement de vos demandes de contact ·        pour traiter vos demandes de contact

·        pour vous recontacter ultérieurement au besoin

 Intérêt légitime de l’Editeur du Site à traiter les demandes de contact qu’il reçoit sur le Site
Amélioration du Site, ainsi que de votre expérience utilisateur ·        pour évaluer et améliorer le Site et les services qu’il propose

·        pour faciliter votre navigation sur le Site

·        pour garantir la sécurité du Site

 Intérêt légitime de l’Editeur du Site à améliorer le Site, ainsi que votre expérience utilisateur
Gestion d’un précontentieux ou d’un contentieux ·        pour identifier toute comportement ou action susceptible de porter préjudice à l’Editeur du Site et/ou à l’un des centres d’imagerie médicale appartenant au réseau Simago qu’il administre

·        pour sanctionner tout comportement ou actions portant préjudice à l’Editeur du Site et/ou à l’un des centres d’imagerie médicale appartenant au réseau Simago qu’il administre

·        pour gérer tout différend ou litige

 Intérêt légitime de l’Editeur du Site à défendre ses droits et intérêts, ainsi que ceux des centres d’imagerie médicale appartenant au réseau Simago qu’il administre
Respect des obligations légales et réglementaires ·        pour respecter les obligations légales et réglementaires applicables

·        pour répondre à vos demandes d’exercice des droits

 Obligations légales et règlementaires s’imposant                      à l’Editeur du Site
Plateforme tierce de gestion des rendez-vous accessible depuis le Site, en ce qui concerne les fonctionnalités de prise de rendez-vous administrées au nom et pour le compte de l’Editeur du Site ( sous réserve de l’existence de cette fonctionnalité sur le site)
Gestion des rendez-vous ·        pour gérer vos prises de rendez-vous au sein d’un centre d’imagerie médicale appartenant au réseau Simago

·        pour vous recontacter au besoin concernant votre rendez-vous

·        pour vous permettre de modifier votre rendez-vous le cas échéant

 Mesures précontractuelles
Amélioration de votre prise en charge ·        pour vous recontacter à l’issue de votre rendez-vous afin de recueillir votre avis sur votre prise en charge au sein du centre d’imagerie médicale appartenant au réseau Simago

·        pour prendre en compte votre avis en vue d’améliorer la prise en charge des patients

 Intérêt légitime de l’Editeur du Site à vous recontacter à l’issue de votre consultation auprès de l’un des centres d’imagerie médicale, appartenant au réseau Simago, qu’il gère afin d’améliorer la prise en charge des patients
Plateforme tierce de consultation des résultats d’examen accessible depuis le Site, agissant au nom et pour le compte de l’Editeur du Site
Accès à vos résultats d’examens sur la plateforme tierce accessible depuis le Site ·        pour mettre à disposition vos résultats d’examen sur la plateforme tierce de consultation des résultats d’examen

·        pour vous permettre de créer/activer votre compte sur la plateforme tierce afin que vous accédiez à vos résultats

 Exécution du contrat

 

3. Qui peut avoir accès à vos données personnelles ?

 

Dans le cadre de l’accès, la consultation, la navigation et l’utilisation du Site, vos données personnelles peuvent être communiquées aux destinataires suivants :

Destinataires Finalités
L’Editeur du Site A des fins de gestion administrative et opérationnelle du Site comme indiqué à la section 2 de la présente politique
Le centre d’imagerie médicale, appartenant au réseau Simago, géré par l’Editeur du Site

 

 Exclusivement à des fins de votre prise en charge. Pour plus d’informations sur l’utilisation de vos données personnelles dans ce cadre, vous pouvez directement contacter le centre d’imagerie médicales, appartenant au réseau Simago, vous ayant pris en charge.
Plateforme tierce de prise de rendez-vous (si vous décidez d’utiliser la plateforme tierce de prise de rendez-vous accessible depuis le Site) Exclusivement à des fins de gestion de votre prise de rendez-vous auprès de l’un des centres d’imagerie médicale appartenant au réseau Simago. Pour plus d’informations sur l’utilisation de vos données personnelles par cette plateforme tierce dans ce cadre, agissant au nom et pour le compte des centres d’imagerie médicale appartenant au réseau Simago dans ce cadre, nous vous prions de vous référer à la politique de protection des données personnelles de cette plateforme.
Plateforme tierce de consultation des résultats d’examen (sous réserve de l’existence de cette fonctionnalité sur le site et si vous décidez d’utiliser la plateforme tierce de consultation des résultats d’examen accessible depuis le Site) Exclusivement à des fins de mise à disposition de vos résultats d’examen. Pour plus d’informations sur l’utilisation de vos données personnelles par cette plateforme tierce, agissant au nom et pour le compte des centres d’imagerie médicale appartenant au réseau Simago dans ce cadre, nous vous prions de vous référer à la politique de protection des données personnelles de cette plateforme.
Autres sous-traitants de l’Editeur du Site (hébergeur, prestataire de maintenance informatique, etc.) Exclusivement à des fins techniques ou logistiques pour les besoins de la gestion administrative et opérationnelle du Site.
Autorités administratives ou judiciaires Uniquement dans l’hypothèse d’une demande expresse et motivée de leur part ou en cas d’infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires.
Conseils externes Uniquement dans le cadre de la gestion d’éventuels différends et d’autres sujets juridiques le cas échéant.
Autres tiers A la suite ou à l’occasion de la restructuration, la reconstitution, l’acquisition, le financement par emprunt, la fusion, la vente d’actifs de l’Editeur du Site ou d’une transaction similaire, ainsi qu’en cas d’insolvabilité, de faillite ou de mise sous séquestre dans laquelle des données personnelles sont transférées à un ou plusieurs tiers en tant qu’actifs de l’Editeur du Site.

 

4. Vos données personnelles sont-elles transférées en dehors de L’UNION EUROPEENNE/l’Espace Economique Européen ?

 

Dans la mesure du possible, vos données sont traitées au sein l’Union européenne. Toutefois, vos données peuvent être transférées vers un pays tiers lorsque l’Editeur du Site a recours à un prestataire se situant hors de l’Union européenne pour des raisons techniques et logistiques.

Dans l’hypothèse où le pays tiers n’assurerait pas un niveau de protection des données personnelles équivalent à celui de l’Union européenne, l’Editeur du Site s’assurera de mettre en place toutes les garanties requises pour garantir la protection de vos données personnelles et de vos droits (ex : décision d’adéquation, clauses contractuelles types). Si vous souhaitez obtenir plus d’information sur les pays tiers vers lesquels vos données personnelles sont transférées et les garanties mises en place par l’Editeur du Site, vous pouvez passer par le formulaire de contact disponible sur le Site ou contacter, le cas échéant, le délégué à la protection des données de Simago en envoyant un email à l’adresse suivante : [email protected].

  1. Comment l’éditeur du site protège vos données personnelles ?

L’Editeur du Site a mis en place des mesures techniques et organisationnelles afin de protéger vos données personnelles, en particulier vos données de santé le cas échéant, notamment contre d’éventuelles violations susceptibles d’entraîner, de manière accidentelle ou illicite, la destruction, la perte, l’altération, l’accès ou la divulgation non autorisée de vos données. Ces mesures assurent un niveau de sécurité approprié des données et tiennent compte de l’état des connaissances, des coûts de mise en œuvre par rapport aux risques et de la nature des données à protéger.

Si vous découvrez une vulnérabilité ou si souhaitez signaler un incident de sécurité, vous pouvez passer par le formulaire de contact disponible sur le Site ou contacter, le cas échéant, le délégué à la protection des données de Simago en envoyant un email à l’adresse suivante : [email protected].

6. Combien de temps vos données personnelles sont conservées ?

De façon générale, vos données personnelles ne seront conservées que pendant la période nécessaire pour atteindre les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées ou pour se conformer à des exigences légales ou réglementaires.

Sauf exceptions :

  • les données collectées dans le cadre de vos demandes de contact sur le Site sont conservées jusqu’au traitement complet de celles-ci ;
  • les données de connexion et de navigation sont conservées pendant treize (13) mois ;
  • le cas échéant, les données administratives collectées dans le cadre de votre prise de rendez-vous sont conservées par le centre d’imagerie médicale, appartenant au réseau Simago, concerné pendant cinq (5) ans à compter du rendez-vous;
  • le cas échéant, votre dossier patient, dans lequel figure vos résultats d’examen, est conservé par le centre d’imagerie médicale, appartenant au réseau Simago, concerné pendant vingt (20) ans à compter de votre dernière prise en charge, étant précisé que :
  • lorsqu’en application des dispositions qui précèdent, cette durée s’achève avant le vingt-huitième anniversaire de la personne, la conservation est prorogée jusqu’à cette date ;
  • dans tous les cas, si la personne décède moins de dix (10) ans après sa dernière prise en charge, le dossier patient est conservé pendant une durée de dix (10) ans à compter de la date du décès ;
  • ces délais sont suspendus par l’introduction de tout recours gracieux ou contentieux relatifs aux actes de prévention, de diagnostic ou de soins réalisés dans le cadre de la prise en charge.

Au-delà de ces périodes, vos données sont conservées pendant les durées de prescription légale ou les durées de conservation légales applicables.

7. Quels sont vos droits sur vos données personnelles ?

Conformément à la réglementation relative à la protection des données personnelles, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

Vos droits Etendue de vos droits
Droit d’accès Vous avez le droit de demander :

  • la confirmation sur le fait que l’Editeur du Site traite vos données personnelles ou non ;
  • des informations claires, transparentes et compréhensibles sur la façon dont l’Editeur du Site utilise vos données personnelles ainsi que sur vos droits (telles que fournies dans la présente politique) ;
  • une copie de vos données personnelles.
Droit de rectification Vous avez le droit de demander la rectification de vos données personnelles vous permettant d’obtenir la modification de vos données personnelles si elles sont obsolètes, inexactes ou incomplètes.
Droit à l’effacement Vous avez le droit de demander l’effacement de vos données personnelles (ou droit à l’oubli) lorsque l’un des motifs suivants s’applique :

  • vous vous opposez au traitement de vos données personnelles et il n’existe pas de motif légitime impérieux justifiant le maintien de ce traitement (telle que l’obligation qui pèserait sur l’Editeur du Site de conserver certains documents comportant des données personnelles) ;
  • vous vous opposez à recevoir un questionnaire de satisfaction à l’issue de votre prise charge ;
  • vous décidez de retirer votre consentement sur lequel est fondé le traitement ;
  • lorsque vos données personnelles ne sont plus utiles aux finalités initiales qui ont justifié leur collecte ou un autre type de traitement ;
  • l’utilisation qui est faite de vos données n’est pas conforme aux dispositions législatives ou réglementaires applicables.
Droit à la limitation Vous avez le droit de demander la limitation temporaire du traitement de vos données personnelles notamment en vue de procéder à des vérifications, à savoir :

  • lorsque vous contestez l’exactitude de vos informations, le temps que l’Editeur du Site puisse vérifier qu’elles sont correctes ;
  • si le traitement est illicite et, plutôt que demander leur effacement, vous préférez limiter leur utilisation ;
  • si l’Editeur du Site n’a plus besoin des données pour le traitement mais qu’elles restent nécessaires pour vous permettre de constater, exercer ou défendre un droit en justice ;
  • si vous vous opposez au traitement en application de votre droit d’opposition, pendant la durée de vérification ayant pour objet de confirmer que les motifs légitimes poursuivis par l’Editeur du Site prévalent sur les vôtres.
Droit à la portabilité Vous avez le droit de demander la portabilité de vos données personnelles vous permettant de recevoir les données personnelles fournies, dans un format informatique structuré, couramment utilisé, et à ce qu’elles soient transmises à un tiers si cela est techniquement possible. Ce droit ne s’exerce pas en toutes circonstances, il ne s’applique qu’à condition qu’il remplisse toutes les conditions suivantes :

  • il porte uniquement sur vos données personnelles, excluant toutes les données anonymes ou celles de tiers ;
  • il ne porte pas atteinte aux droits et libertés de l’Editeur du Site (en particulier le secret des affaires) ou des tiers (en particulier les droits de propriété intellectuelle) ;
  • il concerne des données personnelles traitées de manière automatisée (les fichiers papiers ne sont donc pas concernés) ;
  • le traitement est fondé sur votre consentement ou l’exécution d’un contrat conclu avec l’Editeur du Site (pour le vérifier, vous pouvez vous reporter à la                 section 2 de la présente politique).
Droit d’opposition Vous avez le droit de vous opposez  au traitement de vos données personnelles lorsqu’il est fondé sur l’intérêt légitime de l’Editeur du Site. Ainsi, l’Editeur du Site cessera le traitement, sauf s’il existe des motifs légitimes et impérieux qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés (tel que le respect d’une obligation légale ou encore la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice).
Droit au retrait du consentement Vous avez le droit de demander le retrait de votre consentement lorsque celui-ci a été obtenu, sans ce que retrait n’affecte la lécéité du traitement précédemment effectué.

 

Il est précisé que l’exercice de ces droits est fonction de la base légale du traitement, tel qu’indiqué dans le tableau ci-dessous :

Accès Rectification Effacement Limitation Portabilité Opposition
Consentement Oui Oui Oui Oui Oui Retrait du consentement
Mesures               précontractuelles Oui Non Non
Contrat Oui Oui Non
Intérêt légitime Oui Non Oui
Obligations légales Non Non Non

 

En tant que résident français, vous avez également le droit de définir des directives, soit générales, soit particulières, s’agissant de vos données personnelles dans l’hypothèse de votre décès (par exemple, leur suppression ou leur transmission à toute personne de votre choix). Vous pouvez révoquer vos directives à tout moment.

Dans certaines circonstances, l’Editeur du Site pourra être amené à vous demander des informations spécifiques, afin de confirmer votre identité et garantir l’exercice de vos droits. Il s’agit d’une autre mesure de sécurité appropriée pour s’assurer que les données personnelles ne sont pas divulguées à une personne qui n’a pas le droit de les recevoir.

Pour toute question et pour exercer vos droits, vous pouvez passer par le formulaire de contact disponible sur le Site ou contacter, le cas échéant, le délégué à la protection des données de Simago en envoyant un email à l’adresse suivante : [email protected].

Au besoin, vous pouvez introduire une réclamation auprès la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) via son site internet ou par courrier : 3, place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07. Ce droit peut être exercé à tout moment gratuitement, mis à part les frais du courrier le cas échéant, et les frais éventuels d’assistance ou de représentation si vous choisissez de vous faire aider dans cette procédure par un tiers.

8. Mise à jour de la présente politique

La présente politique est datée de manière précise et pourra être modifiée et mise à jour par l’Editeur du Site à tout moment, notamment en cas d’évolution du Site. Nous vous recommandons de consulter la politique de protection des données personnelles à chaque nouvel accès au Site. Lorsque requis par la loi applicable, nous vous communiquerons la politique mise à jour par tout moyen approprié.